Séance du 29 mars 2014
ORDRE DU JOUR
Institutions et vie politique
- Election du Maire
- Détermination du nombre d'adjoints
- Elections des adjoints
- délégations consenties au maire, article L 2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales
- Fixation du nombre d’administrateurs au sein du CCAS
- Désignation des membres du conseil au sein du conseil d’administration du CCAS
- Election des délégués pour le syndicat intercommunal d'équipement et de gestion du collège et des équipements sportifs de MARLE.
- Election des délégués pour l’USEDA
- Election des délégués pour le syndicat d'aménagement et de gestion de la Serre aval et de ses affluents
- Election des délégués pour le syndicat d'aménagement et de gestion de la Serre amont et de ses affluents
- Election des délégués pour le syndicat d'aménagement et de gestion du Vilpion amont et de ses affluents
- Désignation d’un conseiller municipal en charge des affaires de défense
- Désignation de représentants au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLETC)
- Désignation de représentants au sein du comité local d’information et de concertation (CLIC)
- Désignation d’un correspondant intempéries agissant en liaison avec l’USEDA
- Election des délégués pour le CNAS
- Election des délégués pour les conseils d'école des écoles publiques
- Election des délégués pour le conseil d'administration du collège Jacques Prévert
- Election des délégués pour le conseil d'administration de la maison de retraite
- Election des délégués pour l’OMS
- Election des délégués pour le syndicat d'initiative
- Election des délégués pour le comité de jumelage
- Election des délégués pour l’association pour le développement du musée de Marle
- Election des délégués pour le comité des fêtes
- Commission permanente d'appel d'offres
- Commission communale des impôts directs
- Proposition de représentants à la commission intercommunale des impôts directs
- Commissions municipales thématiques
Finances locales
- Indemnités de fonctions au maire et aux adjoints et tableau récapitulatif
- Indemnité de confection de budget et indemnité de conseil au receveur
Domaine de compétences par thèmes
- Aménagement des routes départementales - Convention avec le département