Séance du 15 mai 2014
* Lecture et approbation du compte rendu précédent.
* Compte rendu des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, à savoir :
- Déclarations d'intention d'aliéner
ORDRE DU JOUR
Domaine de compétences par thèmes
46 - 01-05/2014: Environnement – Présentation pour avis de principe de l’extension du parc éolien des 4 bornes par la société WPD
47 - 02-05/2014: Environnement – Avis concernant la demande de déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du POS, d’intérêt général, d’enquête parcellaire et d’autorisation concernant l’aménagement d’une aire d’écrêtement des crues de la Serre à Montigny-sous-Marle
Institutions et vie politique
48 - 03-05/2014: Ecoquartier – Désignation des membres du comité de pilotage
49 - 04-05/2014: Désignation d’un délégué auprès de l’association foncière de remembrement d’Autremencourt, Toulis et Attencourt et Voyenne
50 - 05-05/2014: Création d’une commission de DSP
Finances locales
51 - 06-05/2014: USEDA – Projet d’effacement de réseaux place de la Motte
52 - 07-05/2014: Bourses école de musique année 2013-2014
53 - 08-05/2014: Fonds départemental de solidarité pour les travaux de voirie – Programme 2014
54 - 09-05/2014: Vote du Compte de gestion 2013 - Budget annexe du Lotissement des haies
55 - 10-05/2014: Vote du compte administratif 2013 - Budget annexe du Lotissement des haies
56 - 11-05/2014: Affectation du résultat - Budget annexe du Lotissement des haies
57 - 12-05/2014: Vote du budget primitif 2014 - Budget annexe du Lotissement des haies
58 - 13-05/2014: Vote du Compte de gestion 2013 - Budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement
59 - 14-05/2014: Vote du compte administratif 2013 - Budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement
60 - 15-05/2014: Affectation du résultat- Budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement
61 - 16-05/2014: Vote du budget primitif 2014 - Budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement
62 - 17-05/2014: Vote du Compte de gestion 2013 - Budget général
63 - 18-05/2014: Vote du compte administratif 2013 - Budget général
64 - 19-05/2014: Affectation du résultat - Budget général
65 - 20-05/2014: Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2013
66 - 21-05/2014: Taux d'impositions 2014
67 - 22-05/2014: Création d’une prime aux primo-accédants à la construction
68 - 23-05/2014: Programme de réduction de la vulnérabilité aux inondations des habitations – Avenants de prolongation convention d’objectifs et réalisation de diagnostics et convention pour la réalisation de travaux.
69 - 24-05/2014: Programme de réduction de la vulnérabilité aux inondations des habitations – Examen de dossiers
70 - 25-05/2014: Convention d’hébergement concentrateurs GrDF
71 - 26-05/2014: Versement d’une subvention exceptionnelle au syndicat d’initiative – Achat d’œuvres d’une artiste locale
72 - 27-05/2014: Travaux au stade – Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football et de la Ligue de Football Amateur au titre de la FAFA
73 - 28-05/2014: Vote du budget primitif 2014 - Budget général
Autres domaines de compétences
74 - 29-05/2014: Motion pour le maintien de la région Picardie.
75 - 30-05/2014: Motion pour le maintien du département de l’Aisne
Questions diverses