Réunion du 10 mai 2017
A - INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
0 – Informations du conseil municipal:
0.1 – Déclaration d’intention d’aliéner
0.2 – Remboursements d’assurances
0.3 – Télétransmission des actes au contrôle de la Légalité
B - PATRIMOINE
Vente partielle de la parcelle AK0091 à La Maison DU CIL
Hôtel et du Restaurant «le Central» sis 1 bis Rue Desains
C - FINANCES
1 – Lotissement des Haies:
1.1 – Adoption du compte de gestion 2016
du budget annexe du Lotissement des Haies:
1.2 – Vote du compte administratif 2016
du budget annexe du Lotissement des Haies:
1.3 – Affectation de résultat 2016
du budget annexe du Lotissement des Haies:
1.4 – Vote du budget primitif 2017
du budget annexe du Lotissement des Haies:
2 – Service public de l’eau et de l’assainissement:
2.1 - Adoption du compte de gestion 2016
du budget annexe du Service Public de l’Eau et de l’Assainissement:
2.2 – Vote du compte administratif 2016
du budget annexe du Service Public de l’Eau et de l’Assainissement:
2.3 – Affectation de résultat 2016
du budget annexe du Service Public de l’Eau et de l’Assainissement:
2.4 – Vote du budget primitif 2017
du budget annexe du Service Public de l’Eau et de l’Assainissement:
3 – Budget principal:
3.1 – Adoption du compte de gestion
du budget principal de la Ville de MARLE:
3.2 – Vote du compte administratif 2016
du budget principal de la Ville de MARLE:
3.3 – Affectation de résultat 2016
du budget principal de la Ville de MARLE:
3.4 – Subventions aux associations:
3.4.1 – Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire Jean MACE
3.4.2 – Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire Jules FERRY:
3.5 – Demande de subventions d’investissements:
3.5.1 – Restauration du tableau représentant l’Assomption:
3.5.2 – Restauration du tableau représentant Saint François:
3.5.3 – Restauration des tableaux de la Mairie:
3.6 – Adoption du tableau des effectifs modificatif:
3.7 – Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2016:
3.8 – Vote du Budget primitif 2017
du budget principal de la Ville de MARLE:
3.9 – Vote des taux d’imposition 2017:
3.10 – Fixation des durées d’amortissements:
3.11 – Emprunts 2017:
3.12 – Admission en non-valeurs:
3.13 – Convention avec le Conseil départemental pour les travaux sous maîtrise d’ouvrage communale sur RD en agglomération de MARLE:
3.14 – Convention avec l’ADICA:
3.15 – Demande de subvention:
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